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Tire de Baron et majorat du Corbier - 9 mars 1826

Augustin-François de Silvestre

Extrait du "Bulletin des Lois du Royaume de France, 8ème série, Charles X Tome quatrième." Voir pages 187-188 de l'ouvrage (pdf  237-238)


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Tire de Baron et majorat du Corbier
9 mars 1826
Source : non précisée


Transcription

Lettres patentes portant élection de Majorats.

Par lettres patentes signées CHARLES, et plus bas, Par le Roi, Cte de PEYRRONNET, scellées en présence du conseiller d'état commissaire du Roi au sceau, et de la commission du sceau, le 9 mars 1826.

Sa Majesté a érigé en majorat en faveur de M. Augustin-François Silvestre, écuyer, membre de l'Institut royal de France, &c., biblothécaire particulier du Roi, le domaine du Corbier avec ses dépendances, situé de Jouy-le-Châtel, district de Provins, département de Seine-et-Marne, appartenant audit sieur Silvestre, et composé de maison de maître, corps de ferme, écuries, remises, habitation de fermier, vacherie, bergerie, colombier, granges, jardin enclos, pièce d'eau, &c.; de cent dix-sept hectares environ de terres labourables, en deux cent quarante-une portions; de huit hectares quatre-vingt-quatre ares environ de prés, en quarante-trois parties; ces terres et prés situés lieux dits la Planche de Blois, grande Vallée, Croupton, Bas du Moulin à moche, Courte-Anguille, Fourneaux, Travers du ruisseau de Courrois, Royage de Chiffroy, Fontenottes, Epine-aube, Cas rouge, Bois à loup, Pece de Monconsord, petit Moulin, petit champ de Trévois, Mares Grelat, Marnottes, Entrée de Bottin, Bottin, Mare au Prêtre, Prés hauts, Brulis, Prés du Cheminot, les Vignes, champ Charron, Soussi, Bas de la Couture, Montant de la Hache, Tournaille du bas de la Hache, Fossepere, le Lut, la Sauvois, Queue Jubert, Dimeresse d'Amilly, champ Guignard, Entre les deux Rues, Sauvageon, petit Marc du Gabot, Gabot, le Moulin, entrée du Moulin, Bois d'aune, la Sente du Parquet, Mare aux Grues, Monconsord, Noyer vert, ruisseau Bouilly, la Couture, le Praillon, Prés d'Ouzelles, les Bouleaux, Corsant, Bizieau, petit Bottin, le grand Moulin, la Pigeonnière, Mare du Lignot, grande Tournaille du Moulin, Royage du Noyer vert, la Noue de Croupton, le Bas de la Noue, la Noue près le Gouffre, au-dessous de la fontaine Mare aux Grues, Bas du Gouffre, grande Vallée de la Noue, Pièce-Bleu, Enclos-Roulé, Vizande près le pont du Corbier, Vizande, Courois, Cheminot, Prés Cailliot, Pré des Rues, Prés Curé et la Masure; de seize hectares trois ares conquante-huit centi-ares de bois en sept portions, lieus dits les Vignes, le Chemin de Balaine, la Guillotte, Corsant, et la Hoyotte; et de douze pièces de terres en réserve, plantées en quinconce, ou préparées pour planter en bois, ensemble de six hectares trente-deux ares soixante-huit centiares, au Lut, aux Prés hauts, à Corsant, aux prés d'Ouzelle, à la Queue Jubert, aux Prés des Rues, au petit Moulin, à la Mare aux Grues, et au petit bois du Corbier; tous ces biens sis aux territoires de Jouy, Vaudoy, Dagnis et Amilly, et produisant cinq mille francs de revenu net : auquel majorat a été attaché le titre de Baron.

Pour extrait conforme aux registres et pièces :
Le Secrétaire général du Sceau de France
Signé : Cuvillier.

 

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